Lorsqu'un être cher décède, la famille se pose souvent de nombreuses questions sur ce qu'il faut faire ensuite. L'une des questions les plus courantes concerne le droit des successions : que va-t-il advenir des biens du défunt ? Cet article de blog donne un aperçu du droit des successions aux États-Unis et répond à certaines des questions les plus courantes que se posent les familles après un décès. Si vous êtes confronté à une situation impliquant le droit des successions, il est important de vous adresser à un avocat qui pourra vous guider tout au long du processus.
Information
Le droit de succession est régi par le droit français. Certains principes généraux s'appliquent dans tout le pays. En vertu du droit successoral, lorsqu'une personne décède, ses biens sont distribués à ses héritiers. Les héritiers sont généralement des membres de la famille, mais peuvent aussi être des amis ou des organismes de bienfaisance. Le processus de distribution des biens est appelé homologation. L'homologation peut être un processus long et compliqué, il est donc important d'avoir un avocat expérimenté à vos côtés qui peut vous guider tout au long du processus et s'assurer que vos droits sont protégés. L'une des questions les plus courantes que se posent les familles après un décès est la suivante : qui obtient quoi ? En général, la réponse dépend du type d'actif.
- Les biens immobiliers sont généralement hérités par le conjoint ou les enfants du défunt. S'il n'y a ni conjoint ni enfants, la succession sera divisée entre les parents, les frères et sœurs et les autres membres de la famille du défunt
- Les biens personnels, tels que les meubles, les voitures et les bijoux, sont généralement hérités par le conjoint ou les enfants
- Les comptes bancaires et autres actifs financiers sont généralement hérités par le conjoint ou les enfants. S'il n'y a ni conjoint ni enfant survivant, la succession sera divisée entre les parents, les frères et sœurs et les autres membres de la famille du défunt.
